Conseil municipal du Jeudi 30 novembre 2023

Le Conseil municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire, à la salle du conseil, 25 Grande Rue, sous la présidence de Madame Marie-Christine CHAVILLON, le Jeudi 30 novembre 2023 à 20 heures 30

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Validation du compte-rendu du conseil municipal ordinaire du 3 octobre 2023
3. Autorisation du Conseil municipal pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour la Commune pour le premier trimestre 2024
4. Autorisation du Conseil municipal pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour la Commerce pour le premier trimestre 2024
5. Admission des créances en non-valeur pour le budget de la Commune
6. Intégration de mètres supplémentaires dans le domaine public communal : longueur des voiries communales
7. Choix du maître d’œuvre pour la remise en état et le suivi de chantier du Relais d’Auteuil
8. Choix du fournisseur pour l’achat de la pompe à chaleur de l’Ecole
9. Demande de subvention du collège Ravel pour financer le voyage au ski des sixièmes
10. CCCY : modification des statuts
11. CCCY : rapport annuel d’activités 2022
12. CCCY : rapport annuel 2022 d’activités des déchets ménagers
13. Rapport annuel du SEY78
14. Questions diverses